Les arrêtés municipaux de la commune

• Brocante nocturne :
  Le 8 Juin 2006 BROCANTE RESTRICTION DE LA CIRCULATION Nous, Maire de BOUSIES, VU les articles L 131 / 1 et L 131 / 2 du Code des Communes, VU la demande présentée par l’Association VTT “LE RAYON D’ENFER” de BO...
  
  
  

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• 24/03/06  ARRETE DE RESTRICTION DE STATIONNEMENT
• 24/03/06  ARRETE MUNICIPAL BROCANTE
• 24/03/06  Arrêté de circulation brocante
• 07/09/05  Arrêté municipal de Restriction de la circulation le 25 juin 2005 (brocante)

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